Docuthèque – Recherche par thème

Le travail en territoire et en partenariat s’est généralisé notamment à partir des logiques inclusives. Les problèmes auxquels sont confrontés les institutions sont complexes et les dispositifs d’action associent de nombreux acteurs du secteur public et de la société civile. Dans ce contexte, travailler ensemble, unir les compétences, les ressources et les efforts, mutualiser les moyens, produire de la synergie est devenu une nécessité pour assurer un accompagnement de qualité pour le jeune et sa famille.

Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); organismes de protection sociale. Objet: modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux accompagnant des enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap

Les dimensions territoriales et partenariales sont au cœur de cette manière de penser l’accompagnement des enfants, adolescents et jeunes adultes qui sont orientés vers ces établissements. Ce document rappelle le cadre législatif et réglementaire concernant cette dimension.

Ce document vise à formaliser les références éthiques, les cadres réglementaires, statutaires et la structuration de l’intervention dans le cadre du dispositif IRIS développé par le DITEP Le Briol dans le Tarn.

Le COMité OPérationnel M.A.T.E.O. du 9 octobre a été dédié à la coopération des DITEP avec les partenaires de l'Education Nationale. Les académies de Toulouse et Montpellier ont signé, avec l'ARS Occitanie, une convention régionale (2024-2029) pour une mise en œuvre opérationnelle des directives issues du comité interministériel du handicap du 16 mai 2024. Me PELANGEON (ARS), M. MONTOYA (académie de Toulouse), M. LAFFITTE (académie de Montpellier) nous ont présenté cette convention et ont échangé avec les participants sur les orientations proposées. Puis 4 DITEP ont relaté leurs expériences de coopération avec l'Education Nationale. Ce compte-rendu renvoie à des présentations et des guides concernant "l'école inclusive".

Projet d'unité externalisé du D.ITEP Les Alicantes 2022-2024

Lors du comité opérationnel de M.A.T.E.O. Dispositifs les 14 et 19 novembre 2025, Frédérique PELANGEON, Elise EL FARDAOUI et Romane GUICHARD-GOUMET, ARS / DOSA, ont présenté la stratégie de l'ARS Occitanie pour la généralisation du Dispositif Intégré pour les ESMS du secteur de l'enfance : reconnaissance administrative des Dispositifs Intégrés, enjeux de l'appui territorial et des coopérations en particulier avec l'école, suivi d'activité, mise en place des conventions départementales.

Présentation du dispositif partenarial du collège Ambrussum avec le DITEP Bourneville (association ADAGE, Hérault)

Sébastien CARRIE, formateur à Inkipit - ARSEAA, a accompagné le comité opérationnel de M.A.T.E.O. Dispositifs à Carcassonne et Montpellier les 14 et 19 novembre 2025 sur le thème "territoires et coopérations". Il nous a invités à réfléchir à la problématique suivante : En quoi les territoires sont-ils une dimension clé du passage en Dispositif Intégré ? De quel territoire parlons-nous ? lieux de vie, institution…. Quels sont les éléments à prendre en compte lorsqu’on parle de territoire : la géographie, la topographie, les moyens de transport, la démographie…. Que signifie la notion de « responsabilité populationnelle et territoriale » ? (cf décret 5 juillet 2024 et rapport IGAS) En quoi les outils de cartographie peuvent-il soutenir la réflexion sur l'organisation et le fonctionnement d'un Dispositif Intégré ?

Convention partenariale entre le collège Ambrussum et le DITEP de Bourneville à Montpellier