Docuthèque – Recherche par thème

Ce texte a pour objet de contribuer à construire un référentiel pour définir, conceptualiser et agir ce que l’on peut nommer « le management de Dispositif Intégré » dans le champ médico-social.

Vers un agencement des notions de « coordination » et « référence » de parcours dans les matrices organisationnelles des dispositifs médico-sociaux (Jean-Christophe BARBANT). "Dans le rapport sur la coordination institutionnelle des acteurs issu des états généraux du travail social publiés en février 2015, nous retrouvons ce qui semble être un enjeu central dans la dynamique des parcours institutionnels de soins dans une institution se déployant dans et hors murs : « valoriser dans l’accompagnement des personnes, la coopération entre les acteurs à travers des logiques de solidarités et d’engagements, la fluidité pour éviter la stagnation des personnes accompagnées dans un statut figé qui renforcerait leur exclusion ou des fluctuations excessives faisant tourner cette fluidité à vide ». La dynamique partenariale et réseaux est au coeur de la transformation de l’offre de soins : « on ne fait pas dispositif médico-social tout seul »

Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); organismes de protection sociale. Objet: modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux accompagnant des enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap

Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l'article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé. Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes qui, bien que leurs potentialités intellectuelles et cognitives soient préservées, présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages; instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) et services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD); conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS), maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); autorités académiques; organismes de protection sociale. Objet: fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD accompagnant les enfants, adolescents ou jeunes adultes qui, bien que leurs potentialités intellectuelles et cognitives soient préservées, présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages.

L’enjeu du déploiement du DITEP en Occitanie est d’adopter un fonctionnement harmonisé à l’échelle de la région et d’accompagner une déclinaison opérationnelle adaptée aux spécificités territoriales. Le fonctionnement en DITEP repose ainsi sur 2 piliers « socles » : - La convention cadre régionale et ses outils, - L’appropriation de la « culture DITEP » par les acteurs sur leur territoire. La convention cadre régionale, basée sur le modèle annexé à l’instruction du 2 juin 2017, a été élaborée au cours de la concertation de l’ensemble des acteurs impliqués dans le déploiement du DITEP en Occitanie. Cette consultation, menée de janvier à juin 2019, a reposé sur des contributions en ligne et a mobilisé près de 180 personnes lors des ateliers en présentiel organisés dans chaque département de la région. Le texte de la convention cadre régionale ci-dessous est issu des contributions formulées par les partenaires. La convention cadre régionale acte ainsi le fonctionnement en dispositif intégré des ITEP/SESSAD, à compter du 1er janvier 2020. L’inscription territoriale du fonctionnement en dispositif ITEP repose sur les modalités opérationnelles décrites par la convention cadre régionale et sur l’utilisation de ses outils.

Monique GODIN est directrice adjointe du pôle médico-social du CPEAGL. Lors du COMOP de Mai 2026, elle livre son témoignage d'évolution de ses locaux pour mieux répondre aux besoins des jeunes accompagnés. Et si l’implantation d’un DITEP conditionnait les parcours des adolescents ? Comment passer d’un site périphérique peu accessible à un dispositif intégré, plus proche du droit commun ? Quelles sont les stratégies pour améliorer concrètement l’accessibilité et l’accompagnement des grands adolescents ?

Le 3ème COMOP de M.A.T.E.O. Dispositif s'est tenu en Mars 2026 sur les sites de Carcassonne, Toulouse et Montpellier. Gilles GONNARD, DG de l’association Sarah Logisol (13) et formateur à Champ Social, est intervenu sur les 3 sites pour exposer les enjeux de la coordination institutionnelle de parcours. La mise en place d’une fonction de coordination au sein du Dispositif permet d’identifier les ressources et les expertises mobilisables sur le territoire. Les participants ont également co-élaboré une fiche de mission d'un coordinateur institutionnel de parcours et ont partagé des expériences. Le CR rapporte également des éléments de témoignage de parents accompagnés par le DIME La Barandonne dans le Gard

Ce document donne la liste des établissements et services du secteur handicap enfant en Occitanie et par département. Il s'agit d'une extraction de la base FINESS en Mars 2026. Pour chaque département, la description comprend : le nom de l'établissement ou service, le nom de l'organisme gestionnaire, la ville et le département d'implantation, la catégorie de l'établissement et les publics accueillis.

Ce document présente, pour chaque département, l'implantation géographique des ESMS (FINESS géographique) du secteur handicap enfants - situation de Mars 2026.

Cette fiche de mission a été élaborée dans le cadre d'un COMOP de M.A.T.E.O. Dispositifs en Mars 2026. Elle résulte de la synthèse des productions de 12 groupes. Suivant l'organisation, cette mission peut être portée par une seule personne dans un Dispositifs ou plusieurs. Elle est éditable pour une utilisation plus aisée.