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Vers un agencement des notions de « coordination » et « référence » de parcours dans les matrices organisationnelles des dispositifs médico-sociaux (Jean-Christophe BARBANT). "Dans le rapport sur la coordination institutionnelle des acteurs issu des états généraux du travail social publiés en février 2015, nous retrouvons ce qui semble être un enjeu central dans la dynamique des parcours institutionnels de soins dans une institution se déployant dans et hors murs : « valoriser dans l’accompagnement des personnes, la coopération entre les acteurs à travers des logiques de solidarités et d’engagements, la fluidité pour éviter la stagnation des personnes accompagnées dans un statut figé qui renforcerait leur exclusion ou des fluctuations excessives faisant tourner cette fluidité à vide ». La dynamique partenariale et réseaux est au coeur de la transformation de l’offre de soins : « on ne fait pas dispositif médico-social tout seul »

Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); organismes de protection sociale. Objet: modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux accompagnant des enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap

L’enjeu du déploiement du DITEP en Occitanie est d’adopter un fonctionnement harmonisé à l’échelle de la région et d’accompagner une déclinaison opérationnelle adaptée aux spécificités territoriales. Le fonctionnement en DITEP repose ainsi sur 2 piliers « socles » : - La convention cadre régionale et ses outils, - L’appropriation de la « culture DITEP » par les acteurs sur leur territoire. La convention cadre régionale, basée sur le modèle annexé à l’instruction du 2 juin 2017, a été élaborée au cours de la concertation de l’ensemble des acteurs impliqués dans le déploiement du DITEP en Occitanie. Cette consultation, menée de janvier à juin 2019, a reposé sur des contributions en ligne et a mobilisé près de 180 personnes lors des ateliers en présentiel organisés dans chaque département de la région. Le texte de la convention cadre régionale ci-dessous est issu des contributions formulées par les partenaires. La convention cadre régionale acte ainsi le fonctionnement en dispositif intégré des ITEP/SESSAD, à compter du 1er janvier 2020. L’inscription territoriale du fonctionnement en dispositif ITEP repose sur les modalités opérationnelles décrites par la convention cadre régionale et sur l’utilisation de ses outils.

Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l'article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé. Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes qui, bien que leurs potentialités intellectuelles et cognitives soient préservées, présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages; instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) et services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD); conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS), maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); autorités académiques; organismes de protection sociale. Objet: fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD accompagnant les enfants, adolescents ou jeunes adultes qui, bien que leurs potentialités intellectuelles et cognitives soient préservées, présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages.

Ce document vise à formaliser les références éthiques, les cadres réglementaires, statutaires et la structuration de l’intervention dans le cadre du dispositif IRIS développé par le DITEP Le Briol dans le Tarn.

La MDPH 31 a réalisé un support explicatif sur le fonctionnement et conditions d'attributions de prestations dans le cadre du fonctionnement en DITEP. Un travail spécifique a été réalisé dans ce département concernant la fiche de liaison. Elle sera prochainement en ligne dans l'espace ressources et accompagnée du note de contexte.

La première journée du Comité Opérationnel de l’année 2023 s’est annoncée sous un format différent puisque nous avons eu l’honneur de recevoir madame MARTINET, directrice adjointe à la Direction de l'offre de soins et de l'autonomie de l’Agence Régionale de Santé Occitanie qui soutient le projet d’expérimentation de mesure de l’activité, porté par MATEO tout au long de l’année. Laurence LESUEUR-GINOT, chargée de mission MATEO, ayant animé un groupe de travail en Occitanie concernant les fonctionnalités d’un DUI communiquant pour les DITEP, a présenté la synthèse de ces premiers travaux qui ont été enrichis par les expériences et les analyses des participants.

Rapport Piveteau "Zéro sans solution" - 2014

Projet d'unité externalisé du D.ITEP Les Alicantes 2022-2024

Fort d’une première expérience mené en 2012 autour d’une Unité Thérapeutique Enfant mis en place pour construire des projets d’accompagnements portés communément par des dispositifs sanitaire (Hôpital de jour, CATTP, CMP) et le DITEP. Cette unité spécifique propose un accompagnement très individualisé favorisant des processus d’inclusion par des actions individualisés ou en petits groupes. L’objectif principal pour ces jeunes ayant des troubles psychiques est de poursuivre les soins engagés avec les structures sanitaires tout en mettant en jeu des expériences de mise en jeu corporelles, émotionnelles, des interactions avec les autres en interne et en externe.