20241009_SupportPresentationCOMOP_EN & ARS

Support de présentation fourni par les invités au COMOP du 9 octobre 2024 dédié aux questions de scolarisation et de formation professionnelle : Messieurs. LAFFITTE et MONTOYAT (Education Nationale) et Mes. EL FARDAOUI et PELANGEON (ARS) : – Présentation des orientations nationales et des éléments constitutifs du dernier Comité Interministériel Lire la suite

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Support de présentation fourni par les invités au COMOP du 9 octobre 2024 dédié aux questions de scolarisation et de formation professionnelle : Messieurs. LAFFITTE et MONTOYAT (Education Nationale) et Mes. EL FARDAOUI et PELANGEON (ARS) : – Présentation des orientations nationales et des éléments constitutifs du dernier Comité Interministériel Lire la suite

Dimension territoriale et partenariale – aspects législatifs et réglementaires

Les dimensions territoriales et partenariales sont au cœur de cette manière de penser l’accompagnement des enfants, adolescents et jeunes adultes qui sont orientés vers ces établissements. Ce document rappelle le cadre législatif et réglementaire concernant cette dimension. , Territoriale et partenariale, , Appui-ressources, Place des familles, Apports réglementaires et législatifs

Dimension territoriale et partenariale – aspects législatifs et réglementaires

Les dimensions territoriales et partenariales sont au cœur de cette manière de penser l’accompagnement des enfants, adolescents et jeunes adultes qui sont orientés vers ces établissements. Ce document rappelle le cadre législatif et réglementaire concernant cette dimension. , Territoriale et partenariale, , Appui-ressources, Place des familles, Apports réglementaires et législatifs

Dimension territoriale et partenariale – aspects législatifs et réglementaires

Les dimensions territoriales et partenariales sont au cœur de cette manière de penser l’accompagnement des enfants, adolescents et jeunes adultes qui sont orientés vers ces établissements. Ce document rappelle le cadre législatif et réglementaire concernant cette dimension. , Territoriale et partenariale, , Appui-ressources, Place des familles, Apports réglementaires et législatifs

Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des ESMS

Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); Lire la suite