Support de présentation fourni par les invités au COMOP du 9 octobre 2024 dédié aux questions de scolarisation et de formation professionnelle : Messieurs. LAFFITTE et MONTOYAT (Education Nationale) et Mes. EL FARDAOUI et PELANGEON (ARS) : – Présentation des orientations nationales et des éléments constitutifs du dernier Comité Interministériel Lire la suite
Support de présentation fourni par les invités au COMOP du 9 octobre 2024 dédié aux questions de scolarisation et de formation professionnelle : Messieurs. LAFFITTE et MONTOYAT (Education Nationale) et Mes. EL FARDAOUI et PELANGEON (ARS) : – Présentation des orientations nationales et des éléments constitutifs du dernier Comité Interministériel Lire la suite
Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l’article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé. Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes qui, bien que Lire la suite
, Gestion et amélioration continue, Parcours, Place des familles, Projet Personnalisé d’Accompagnement, Apports réglementaires et législatifs
Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l’article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé. Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes qui, bien que Lire la suite
Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); Lire la suite
Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); Lire la suite
Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux Publics concernés: enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap; établissements et services médico-sociaux; établissements d’enseignement; conseils départementaux; agences régionales de santé (ARS); autorités académiques; maisons départementales des personnes handicapées (MDPH); Lire la suite
L’enjeu du déploiement du DITEP en Occitanie est d’adopter un fonctionnement harmonisé à l’échelle de la région et d’accompagner une déclinaison opérationnelle adaptée aux spécificités territoriales. Le fonctionnement en DITEP repose ainsi sur 2 piliers « socles » : – La convention cadre régionale et ses outils, – L’appropriation de Lire la suite
L’enjeu du déploiement du DITEP en Occitanie est d’adopter un fonctionnement harmonisé à l’échelle de la région et d’accompagner une déclinaison opérationnelle adaptée aux spécificités territoriales. Le fonctionnement en DITEP repose ainsi sur 2 piliers « socles » : – La convention cadre régionale et ses outils, – L’appropriation de Lire la suite